Politique de confidentialité

[À compléter : nom ou raison sociale], [À compléter : adresse postale]. Contact : [À compléter : adresse e-mail de contact].

• Compte : prénom ou nom affiché, adresse e-mail, mot de passe (enregistré sous forme chiffrée, jamais en clair).
• Véhicules : nom, marque, modèle, immatriculation et numéro VIN (facultatifs), kilométrage, dépenses, entretien, contrôle technique, assurance et échéances que vous saisissez.
• Documents : les fichiers que vous ajoutez (factures, cartes grises, procès-verbaux…), dans un stockage privé.
• Rappels : vos préférences de rappel et, si vous activez les notifications push, l’adresse technique de votre appareil et son type (par exemple « Chrome sur Android »).
• Sécurité : un journal des opérations sensibles (connexion, changement de mot de passe, export, suppression), avec une empreinte de l’adresse IP et non l’adresse elle-même.

• Fournir le service (compte, véhicules, documents, échéances) : exécution du contrat que vous acceptez en créant votre compte.
• Rappels par e-mail et notifications push : votre consentement, que vous retirez à tout moment dans Profil → Rappels et notifications ou avec le lien « Se désabonner » de chaque e-mail.
• Sécurité du service (journal des opérations, protection anti-robots, suivi des erreurs) : intérêt légitime à protéger les comptes et à corriger les pannes.
• E-mails indispensables (confirmation d’adresse, réinitialisation du mot de passe) : exécution du contrat.

• Compte et données des véhicules : tant que le compte existe. Elles sont effacées immédiatement, fichiers compris, quand vous supprimez votre compte.
• Compte jamais confirmé : supprimé automatiquement 7 jours après l’inscription.
• Journal des opérations sensibles : 12 mois, puis effacement automatique. Après la suppression d’un compte, ses entrées sont gardées jusqu’à ce terme, sans nom ni adresse e-mail.
• Sauvegardes techniques : les données supprimées en disparaissent au fil de leur renouvellement, en 30 jours au plus.

Vehly s’appuie sur les prestataires suivants, liés par un accord de traitement des données conforme à l’article 28 du RGPD :

• Supabase — Supabase Pte. Ltd. (Singapour) : Base de données, comptes et stockage des documents. Données hébergées à Francfort, Allemagne (Union européenne).
• Vercel — Vercel Inc. (États-Unis) : Hébergement de l’application. Fonctions serveur à Paris (Union européenne).
• Brevo — Brevo SAS (France) : Envoi des e-mails (confirmation, rappels). Union européenne.
• Sentry — Functional Software, Inc. (États-Unis) : Suivi des erreurs techniques, sans e-mail ni nom en clair. Union européenne.
• Cloudflare — Cloudflare, Inc. (États-Unis) : Protection anti-robots (Turnstile) à l’inscription et à la connexion. Réseau mondial.

Vos données sont hébergées dans l’Union européenne. Lorsqu’un prestataire établi hors de l’Union peut y accéder (support, maintenance), ce transfert est encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou par le cadre de protection des données UE–États-Unis.

Vehly n’utilise que des cookies nécessaires au fonctionnement du service, qui ne demandent pas de consentement :

• Session (cookies commençant par « sb- ») : vous garder connecté. Illisibles par les scripts de la page, supprimés à la déconnexion.
• Inscription (« vehly_signup_email ») : retenir l’adresse saisie pour l’afficher sur l’écran « Vérifiez votre e-mail ». Supprimé au bout d’une heure.
• Préférence de tri (« vehly_tri_vehicules ») : posé seulement si vous changez l’ordre de la liste des véhicules, pour le retenir (1 an).

Votre navigateur garde aussi, sur votre appareil seulement : le dernier véhicule utilisé pour un ajout rapide ; les pages déjà consultées, pour les afficher hors ligne ; une saisie interrompue par l’expiration de votre session, pour vous la proposer après reconnexion (24 heures au plus). Les pages et la saisie sont effacées à la déconnexion. Aucun cookie publicitaire ni de mesure d’audience n’est déposé.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité, de limitation et d’opposition, ainsi que du droit de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès.

• Directement dans Vehly : modifiez vos informations dans Profil → Informations personnelles ; exportez toutes vos données (JSON et CSV) ou supprimez votre compte dans Profil → Mes données.
• Par e-mail : [À compléter : adresse e-mail de contact]. Une réponse vous est apportée dans un délai d’un mois.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).

Connexion chiffrée (HTTPS), mots de passe chiffrés, cookies de session protégés, documents dans un stockage privé accessible par des liens valables 60 secondes, et cloisonnement strict des données de chaque compte. Voir aussi les mentions légales.